POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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COLLEGE DU NONNENBRUCH A LUTTERBACH RESTRUCTURATION PARTIELLE ET CONSTRUCTION LOCAL CASIERS APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONCOURS DE REPORTAGES AUDIO-VISUELS FAVORISANT UNE TRANSMISSION INTERGENERATIONNELLE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE ALSACIENNES ANNÉE 2011/2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
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PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES COMITE FEDERAL POUR LA LANGUE ET LA CULTURE REGIONALES EN ALSACE ET EN MOSELLE ACTIONS EN FAVEUR DU BILINGUISME ET SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS
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- Date : 16/03/2012
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CONVENTION PORTANT SUR LA POLITIQUE REGIONALE DES LANGUES VIVANTES DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE
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- Date : 16/03/2012
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CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES COLLÈGE JEAN MERMOZ – WITTELSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLÈGE JEAN MACÉ DE MULHOUSE CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHE PUBLIC DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES RONGEURS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
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PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES FESTIVAL DU FILM DE LANGUE ALLEMANDE AUGENBLICK ANNEE 2012
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- Date : 16/03/2012
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COLLEGE K. ET M. KRAFFT À PFASTATT EXTENSION DU COLLEGE ET CREATION D'UNE TELERESTAURATION CONVENTION DE DESIGNATION DE MAITRISE D'OUVRAGE
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- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
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